Le site www.cartelis.com est édité par la société HM Digital SAS, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro RCS 801 8013 841, au capital de 1000€. Le siège social est au 42 rue Maubeuge, 75009 Paris. Numéro de TVA intra-communautaire : FR33 801 813 841.
Directeur de la publication : Yassine Hamou Tahra
Email : contact [AT] cartelis.fr
Hébergeur : WP Engine
504 Lavaca Street, Suite 1000
Austin, TX 78701
Les utilisateurs, de ce site sont tenus de respecter la légalité et en particulier les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les utilisateurs sont informés, conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés qu’ils disposent d’un droit d’accès et de rectification relativement aux informations les concernant auprès de HM Digital SAS.
La structure générale, ainsi que les textes, composant ce site sont la propriété de la société HM Digital SAS et ses partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la société HM Digital SAS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
